Mentions légales et politique de confidentialité

(dernières modifications en date du 30/10/2023)

 

Lexique :

Le site : www.coraveda.com

L’utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » 

Présentation du site :

Le site est conçu pour présenter aux particuliers les services d’accompagnement de :

Coralie Florino EI. (entreprise individuelle)

Immatriculation siren : 809 106 800

Email et téléphone : hello.coralieflorino@gmail.com | +33 6 85 65 89 14

Editeur, Directeur et Responsable des publications et contenus : Coralie Florino

Crédits des photographies : Coralie Florino, Lexica, https://www.instagram.com/nasa/, Unsplash

Hébergeur du site : IONOS, 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

Article 1 : Propriété intellectuelle

Coralie Florino EI. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Coralie Florino EI.

La création de liens vers le site est soumise à l’autorisation de son directeur de la publication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Article 2 : Limitation de responsabilité

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Coralie Florino EI. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Coralie Florino EI. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Article 4 : Conservation des données

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Article 5 : Litiges, droit applicable et tribunal compétent

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